Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VIGNERONS DU CASTELAS
LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA

Numéro de dépôt :
95568446
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2025

Présentation de la marque LES VIGNERONS DU CASTELAS

Déposée le 14 avril 1995 par la société LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNERONS DU CASTELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU CASTELAS, M. CHALAMEL JEAN RENAUD domicilié(e) 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque LES VIGNERONS DU CASTELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNERONS DU CASTELAS arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNIER , RESPELIDO , L'AMARANTE , DOMAINE DU GRAND BELLY , "L'ENTRE DEUX PONTS" , LES VIGNERONS DES TERRES DU ROI , DOMAINE SOUS LE BARRI , DOMAINE COURT DE CENSES , "L'ENTRE..." , LES DEMOISELLES DE ROCHEFORT


LES VIGNERONS DU CASTELAS, SCA - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


LES VIGNERONS DU CASTELAS, M. CHALAMEL JEAN RENAUD - 674 AVENUE DE SIGNARGUES - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278041 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2579113 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-17

Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.); vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.